J.O. 23 du 27 janvier 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0610079V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF ISO 15302. - Date de clôture : 20 février 2007. Corps gras d'origines animale et végétale. - Détermination de la teneur en benzo[a]pyrène. - Méthode par chromatographie liquide à haute performance à polarité de phase inversée (indice de classement : T60-255PR).

PR NF ISO 27107. - Date de clôture : 20 février 2007. Corps gras d'origines animale et végétale. - Détermination de l'indice de péroxyde. - Détermination avec point d'arrêt potentiométrique (indice de classement : T60-272PR).

PR NF EN 15606. - Date de clôture : 20 février 2007. Produits alimentaires. - Dosage de l'acésulfame-K, de l'aspartame, de la néohespéridine-dihydrochalcone et de la saccharine. - Chromatographie liquide à haute performance (indice de classement : V03-078PR).

PR NF EN 15607. - Date de clôture : 20 février 2007. Produits alimentaires. - Dosage de la d-biotine par CLHP (indice de classement : V03-160PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 60974-2. - Date de clôture : 20 février 2007. Matériel de soudage à l'arc. - Partie 2 : systèmes de refroidissement par liquide (indice de classement : A85-009-2PR).

PR NF EN 60974-5. - Date de clôture : 20 février 2007. Matériel de soudage à l'arc. - Partie 5 : dévidoirs (indice de classement : A85-009-5PR).

PR NF EN 80000-13. - Date de clôture : 20 février 2007. Grandeurs et unités. - Partie 13 : science et technologies de l'information (indice de classement : C03-001-13PR).

PR NF EN 50508. - Date de clôture : 5 mars 2007. Perches isolantes à usage multiple pour les opérations électriques sur les installations haute tension (indice de classement : C18-407PR).

PR NF EN 60450/A1. - Date de clôture : 28 février 2007. Mesure du degré de polymérisation moyen viscométrique des matériaux isolants cellulosiques neufs et vieillis à usage électrique (indice de classement : C26-270/A1PR).

PR NF EN 50503. - Date de clôture : 5 mars 2007. Fluides pour applications électrotechniques. - Norme pour la vérification de l'inventaire, la gestion, la décontamination et/ou l'élimination de l'équipement électrique et des liquides isolants contenant du polychlorobiphényle (PCB) (indice de classement : C27-238PR).

PR NF EN 60255-22-1. - Date de clôture : 20 février 2007. Relais de mesure et dispositifs de protection. - Partie 22-1 : essais d'influence électrique. - Essais d'immunité à l'onde oscillatoire amortie 1 MHz (indice de classement : C45-205-1PR).

PR NF EN 62040-1. - Date de clôture : 28 février 2007. Alimentation sans interruption (ASI). - Partie 1 : prescriptions générales et règles de sécurité (indice de classement : C53-040-1PR).

PR NF EN 60061-4/A11F1. - Date de clôture : 5 mars 2007. Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 4 : guide et information générale (indice de classement : C61-505/A11F1PR).

PR NF EN 60745-2-19/AA. - Date de clôture : 5 mars 2007. Outils électroportatifs à moteur. - Sécurité. - Partie 2-19 : règles particulières pour les mortaiseuses (indice de classement : C75-745-2-19/AAPR).

PR NF EN 60794-2-40. - Date de clôture : 5 mars 2007. Câbles à fibres optiques. - Partie 2-40 : câbles à fibres optiques intérieurs. - Spécification de famille pour câbles à fibres A4 (indice de classement : C93-850-2-40PR).

PR NF EN 60794-2-41. - Date de clôture : 5 mars 2007. Câbles à fibres optiques. - Partie 2-41 : câbles à fibres optiques intérieurs. - Spécification de produit pour fibres A4 sous revêtement protecteur types simplex et duplex (indice de classement : C93-850-2-41PR).

PR NF EN 60794-2-42. - Date de clôture : 5 mars 2007. Câbles à fibres optiques. - Partie 2-42 : câbles à fibres optiques intérieurs. - Spécification de produit pour câbles de types simplex et duplex avec fibres A4 (indice de classement : C93-850-2-42PR).

PR NF EN 50496. - Date de clôture : 28 février 2007. Détermination de l'exposition des travailleurs aux champs électromagnétiques et évaluation des risques sur un site de radiodiffusion (indice de classement : C99-126PR).

PR NF EN 50500. - Date de clôture : 5 mars 2007. Procédures de mesure des niveaux de champ magnétique générés par les appareils électriques et électroniques dans l'environnement ferroviaire en regard de l'exposition humaine (indice de classement : F99-020PR).

PR NF EN 50342-3. - Date de clôture : 5 mars 2007. Batteries de démarrage au plomb. - Partie 3 : système de bornes pour batteries de tension nominale de 36 V (indice de classement : R13-503-3PR).


CONSTRUCTION


PR NF EN 74-2. - Date de clôture : 5 mars 2007. Raccords, goujons d'assemblage et semelles pour étaiements et échafaudages. - Partie 2 : raccords spéciaux. - Exigences et modes opératoires d'essai (indice de classement : A49-580-2PR).

PR NF B50-100-4. - Date de clôture : 20 février 2007. Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois. - Définition des classes d'emploi. - Partie 4 : déclaration nationale sur la situation des agents biologiques (indice de classement : B50-100-4PR).

PR NF B50-105-3. - Date de clôture : 20 février 2007. Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois. - Bois massif traité avec produit de préservation. - Partie 3 : performances de préservation des bois et attestation de traitement. - Adaptation à la France métropolitaine et aux DOM (indice de classement : B50-105-3PR).

PR NF P26-432. - Date de clôture : 28 février 2007. Quincaillerie pour le bâtiment. - Serrures. - Verrous de sûreté (indice de classement : P26-432PR).

PR NF EN 15601. - Date de clôture : 20 février 2007. Performance hygrothermique des bâtiments. - Résistance à la pluie battante de couvertures en petits éléments posés en discontinu. - Méthode d'essai (indice de classement : P50-720PR).

PR NF EN 1347. - Date de clôture : 5 mars 2007. Colles à carrelage. - Détermination du pouvoir mouillant (indice de classement : P61-604PR).

PR NF DTU 58.2 P1-1. - Date de clôture : 5 mars 2007. Travaux de bâtiment. - Plafonds tendus. - Partie 1-1 : cahiers des clauses techniques (indice de classement : P69-002-1-1PR).

PR NF DTU 58.2 P1-2. - Date de clôture : 5 mars 2007. Travaux de bâtiment. - Plafonds tendus. - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (indice de classement : P69-002-1-2PR).

PR NF DTU 58.2 P2. - Date de clôture : 5 mars 2007. Travaux de bâtiment. - Plafonds tendus. - Partie 2 : cahiers des clauses administratives spéciales (indice de classement : P69-002-2PR).

PR NF X40-101. - Date de clôture : 28 février 2007. Produits de préservation des bois. - Critères d'identification (indice de classement : X40-101PR).


SANTÉ


PR NF EN ISO 3950. - Date de clôture : 5 mars 2007. Art dentaire. - Code de désignation des dents et des régions de la cavité buccale (indice de classement : S91-011PR).

PR NF EN ISO 11143. - Date de clôture : 5 mars 2007. Matériel dentaire. - Séparateurs d'amalgame (indice de classement S91-309PR).

PR NF EN ISO 18113-1. - Date de clôture : 26 février 2007. Essais cliniques de laboratoire et systèmes médicaux de diagnostic in vitro. - informations fournies par le fabricant (marquage). - Partie 1 : termes, définitions et exigences générales (indice de classement : S92-010-1PR).

PR NF EN ISO 18113-2. - Date de clôture : 26 février 2007. Essais cliniques de laboratoire et systèmes médicaux de diagnostic in vitro. - Informations fournies par le fabricant (marquage). - Partie 2 : réactifs de diagnostic in vitro à usage professionnel (indice de classement : S92-010-2PR).

PR NF EN ISO 18113-3. - Date de clôture : 26 février 2007. Essais cliniques de laboratoire et systèmes médicaux de diagnostic in vitro. - Informations fournies par le fabricant (marquage). - Partie 3 : instruments de diagnostic in vitro à usage professionnel (indice de classement : S92-010-3PR).

PR NF EN IS0 18113-4. - Date de clôture : 26 février 2007. Essais cliniques de laboratoire et systèmes médicaux de diagnostic in vitro. - Informations fournies par le fabricant (marquage). - Partie 4 : réactifs de diagnostic in vitro pour auto-essais (indice de classement S92-010-4PR).

PR NF EN ISO 18113-5. - Date de clôture : 26 février 2007. Essais cliniques de laboratoire et systèmes médicaux de diagnostic in vitro. - Informations fournies par le fabricant (marquage). - Partie 5 : instruments de diagnostic in vitro pour auto-essais (indice de classement : S92-010-5PR).

PR NF EN ISO 8536-4. - Date de clôture : 14 janvier 2007. Matériel de perfusion à usage médical. - Partie 4 : appareils de perfusion non réutilisables, à alimentation par gravité (indice de classement : S93-123-4PR).

PR NF ISO 15819. - Date de clôture : 5 mars 2007. Cosmétiques. - Méthodes analytiques. - Nitrosamines : recherche et dosage des N-nitrosodiéthanolamines (NDELA) dans les produits cosmétiques par CLHP-SM (indice de classement : T75-631PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN 4216. - Date de clôture : 31 janvier 2007. Série aérospatiale. - Acier FE-CM3801 (GX5CrNiCuNb16-4). - Homogénéisé, mis en solution et durci par précipitation. - Pièces moulées à la cire perdue De 50 mm, Rm 900 Mpa (indice de classement : L10-543PR).

PR NF EN 4098. - Date de clôture : 31 janvier 2007. Série aérospatiale. - Acier FE-PL1507 (CrM0V12). - Refondu, durci par trempe et revenu, pièces forgées et pièces matricées De 50 mm, 1250 Mpa Rm 1 400 Mpa (indice de classement : L10-544PR).

PR NF EN 4373. - Date de clôture : 31 janvier 2007. Série aérospatiale. - Alliage résistant à chaud NI-PD9001 (NiCu3l). - Recuit, tubes sans soudure, D 75 mm, a 3 mm (indice de classement : L10-712PR).

PR NF EN 4379. - Date de clôture : 31 janvier 2007. Série aérospatiale. - Alliage résistant à chaud NI-PH3601 (NiCr22Mo9Nb). - Mis en solution, pièces forgées et pièces matricées, De 200 mm (indice de classement : L10-713PR).

PR NF EN 4317. - Date de clôture : 31 janvier 2007. Série aérospatiale. - Alliage résistant à chaud FE-PA2601 (X6NiCrTiMoV26-15). - Non traité, produits destinés à la forge, a ou D 200 mm (indice de classement : L10-714PR).

PR NF EN 4318. - Date de clôture : 31 janvier 2007. Série aérospatiale. - Alliage résistant à chaud FE-PA2601 (X6NiCrTiMoV26-15). - Mis en solution et précipité, barres et profilés, De 100 mm, Rm 960 MPa (indice de classement : L10-715PR).

PR NF EN 4314. - Date de clôture : 31 janvier 2007. Série aérospatiale. - Alliage résistant à chaud FE-FA2602 (X6NiCrTiMoV26-15). - Non traité, produits destinés à la forge, a ou D 250 mm (indice de classement : L10-716PR).

PR NF EN 4315. - Date de clôture : 31 janvier 2007. Série aérospatiale. - Alliage résistant à chaud FE-PA2601 (X6NiCrTiMoV26-15). - Mis en solution et précipité, barres et profilés, a ou D 100 mm, Rm 900 MPa (indice de classement : L10-717PR).

PR NF EN 4346. - Date de clôture : 31 janvier 2007. Série aérospatiale. - Acier FE-PM1505 (X1CrNiMoAlTi12-9-2). - Elaboré sous vide par induction et refondu à l'électrode consommable, adouci, produits destinés à la forge, a ou D 300 mm (indice de classement : L11-204PR).

PR NF EN 4347. - Date de clôture : 31 janvier 2007. Série aérospatiale. - Acier FE-PM1506 (X3CrNiMoAl13-8-2). - Elaboré sous vide par induction et refondu à l'électrode consommable, adouci, produits destinés à la forge, a ou D 300 mm (indice de classement : L11-205PR).

PR NF EN 3298. - Date de clôture : 20 février 2007. Série aérospatiale. - Douilles filetées, à paroi mince, à freinage interne. - Procédure d'installation et d'extraction (indice de classement : L24-963PR).

PR NF EN 2624. - Date de clôture : 20 février 2007. Série aérospatiale. - Essai d'impulsion de pression des composants de systèmes hydrauliques (indice de classement : L41-211PR).

PR NF EN 4604-007. - Date de clôture : 31 janvier 2007. Série aérospatiale. - Câbles électriques pour transmission de signaux. - Partie 007 : câble coaxiale, 50 ohms, 200 °C, type WN. - Norme de produit (indice de classement : L52-190-007PR).

PR NF R18-805. - Date de clôture : 20 janvier 2007. Véhicules routiers. - Accessibilité des taxis pour au moins un passager à mobilité réduite (indice de classement : R18-805PR).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF E24-404. - Date de clôture : 29 janvier 2007. Transmission par courroies. - Courroies striées. - Mesure du pas, de l'angle et de la position du câble (indice de classement : E24-404PR).

PR NF EN 15608. - Date de clôture : 12 mars 2007. Agents de surface. - Dosage quantitatif des acides gras libres dans les alkylamidopropylbétaïnes. - Méthode par chromatographie en phase gazeuse (indice de classement : T73-297PR).


MANAGEMENT ET SERVICES


PR NF X50-152. - Date de clôture : 28 février 2007. Management par la valeur. - Caractéristiques fondamentales de l'analyse de la valeur (indice de classement : X50-152PR).

PR NF EN 15602. - Date de clôture : 20 février 2007. Fournisseurs de service de sécurité. - Terminologie (indice de classement : X50-778PR).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


PR NF EN ISO 11644. - Date de clôture : 5 mars 2007. Cuir. - Essai d'adhérence du finissage (indice de classement : G52-314PR).


EAU : MILIEUX ET USAGES


PR NF EN 1124-3. - Date de clôture : 20 février 2007. Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement. - Partie 3 : système X. - Dimensions (indice de classement : P16-326-3PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF X20-702. - Date de clôture : 28 février 2007. Ethylotest chimique. - Estimation de l'imprégnation alcoolique par analyse de l'air expiré. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : X20-702PR).

PR NF ISO 14050. - Date de clôture : 5 mars 2007. Management environnemental. - Vocabulaire (indice de classement : X30-001PR).

PR NF ISO 16000-16. - Date de clôture : 20 février 2007. Air intérieur. - Partie 16 : détection et dénombrement de moisissures. - Prélèvement par filtration (indice de classement : X43-404-16PR).

PR NF ISO 16000-17. - Date de clôture : 20 février 2007. Air intérieur. - Partie 17 : détection et dénombrement de moisissures. - Méthode culturale (indice de classement : X43-404-17PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 60268-5/A1. - Date de clôture : 28 février 2007. Equipements pour systèmes électroacoustiques. - Partie 5 : haut-parleurs (indice de classement : C97-305/Al PR).

PR NF ISO 21127. - Date de clôture : 15 février 2007. Information et documentation. - Une ontologie de référence pour l'échange d'informations du patrimoine culturel (indice de classement : Z47-212PR).

PR NF EN 302536-1. - Date de clôture : 5 févier 2007. Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Appareils à courte portée. - Equipement radio dans les bandes de fréquences de 315 kHz à 600 kHz. - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes d'essai (V1.1.1) (indice de classement : Z82-536-1PR).

PR NF EN 302536-2. - Date de clôture : 5 février 2007. Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Appareils à courte portée. - Equipement radio dans les bandes de fréquences de 315 kHz à 600 kHz. - Partie 2 : EN harmonisée de l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.1.1) (indice de classement : Z82-536-2PR).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


PR NF EN ISO 15546. - Date de clôture : 31 janvier 2007. Industries du pétrole et du gaz naturel. - Tige de forage en alliage d'aluminium (indice de classement : M87-228PR).

PR NF EN ISO 13680. - Date de clôture : 5 mars 2007. Industries du pétrole et du gaz naturel. - Tubes sans soudure en acier allié résistant à la corrosion utilisés comme tubes de cuvelage, tubes de production et tubes-ébauches pour manchons. - Conditions techniques de livraison (indice de classement : M87-240PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF EN 1301-1. - Date de clôture : 28 février 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Fil étiré. - Partie 1 : conditions techniques de contrôle et de livraison (indice de classement : A50-670-1PR).

PR NF EN 1301-2. - Date de clôture : 28 février 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Fil étiré. - Partie 2 : caractéristiques mécaniques (indice de classement : A50-670-2PR).

PR NF EN 1301-3. - Date de clôture : 28 février 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Fil étiré. - Partie 3 : tolérances sur dimensions (indice de classement : A50-670-3PR).

PR NF EN 993-8. - Date de clôture : 5 mars 2007. Méthodes d'essai pour produits réfractaires façonnés denses. - Partie 8 : détermination de l'affaissement sous charge (indice de classement B40-300-8PR).

PR NF EN ISO 21068-1. - Date de clôture : 5 mars 2007. Analyse chimique des matériaux bruts et des produits réfractaires contenant du carbure de silicium. - Partie 1 : informations générales et préparation des échantillons (indice de classement : B49-423-1PR).

PR NF EN ISO 21068-2. - Date de clôture : 5 mars 2007. Analyse chimique des matériaux bruts et des produits réfractaires contenant du carbure de silicium. - Partie 2 : détermination de la perte au feu, du carbone total, du carbone libre et du carbure de silicium, de la silice totale et libre, et du silicium total et libre (indice de classement : B49-423-2PR).

PR NF EN ISO 21068-3. - Date de clôture : 5 mars 2007. Analyse chimique des matériaux bruts et des produits réfractaires contenant du carbure de silicium. - Partie 3 : dosage de l'azote, de l'oxygène et des constituants métalliques et oxydés (indice de classement. - B49-423-3PR).

PR NF EN ISO 898-1. - Date de clôture : 16 février 2007. Caractéristiques mécaniques des éléments de fixation en acier au carbone et en acier allié. - Partie 1 : vis et goujons (indice de classement : E25-100-1PR).

PR NF EN ISO 15086-3. - Date de clôture : 12 février 2007. Transmissions hydrauliques. - Evaluation des caractéristiques du bruit liquidien des composants et systèmes. - Partie 3 : mesurage de l'impédance hydraulique (indice de classement E48-392-3PR).

PR NF E71-016. - Date de clôture : 1er mars 2007. Marteaux à tête en acier. - Dimensions (indice de classement : E71-016PR).

PR NF EN 13445-2/A5. - Date de clôture : 5 mars 2007. Récipients sous pression non soumis à la flamme. - Partie 2 : matériaux (indice de classement : E86-200-2/A5PR).

PR NF EN 15609. - Date de clôture : 5 mars 2007. Equipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires. - Systèmes de propulsion GPL des bateaux, yachts et autres navires. - Exigences d'installation (indice de classement : M88-790PR).

PR NF EN ISO 787-25. - Date de clôture : 30 janvier 2007. Méthodes générales d'essai des pigments et matières de charge. - Partie 25 : comparaison, dans les systèmes monopigmentaires, de la couleur des pigments blancs, noirs et colorés. - Méthode colorimétrique (indice de classement : T31-244PR).

PR NF T45-136. - Date de clôture : 8 février 2007. Ingrédients de mélange du caoutchouc. - Noir de carbone. - Détermination des matières extractibles par les solvants (indice de classement : T45-136PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.